Home

communauté Intact Orient controle identité fouille sac à main crim 23 mars 2016 Les données Descente Arthur Conan Doyle

Les naufragés du droit pénal | Cairn.info
Les naufragés du droit pénal | Cairn.info

Vers un droit d'arrestation – POLICEtcetera
Vers un droit d'arrestation – POLICEtcetera

VENEZUELA'S HUMANITARIAN CRISIS SOURCES D'INQUIÉTUDE
VENEZUELA'S HUMANITARIAN CRISIS SOURCES D'INQUIÉTUDE

Confinement : a-t-on le droit de fouiller mes sacs de courses lors d'un  contrôle ?
Confinement : a-t-on le droit de fouiller mes sacs de courses lors d'un contrôle ?

Contrôles de police abusifs en France | HRW
Contrôles de police abusifs en France | HRW

Confinement : courses, rendez-vous… jusqu'où peuvent aller les forces de  l'ordre lors d'un contrôle ? - Le Parisien
Confinement : courses, rendez-vous… jusqu'où peuvent aller les forces de l'ordre lors d'un contrôle ? - Le Parisien

Contrôles d'identité: Quels droits face aux policiers - Mon droit mes  libertés - MDML - Sachez décrypter vos droits et exercer vos libertés
Contrôles d'identité: Quels droits face aux policiers - Mon droit mes libertés - MDML - Sachez décrypter vos droits et exercer vos libertés

PRÉVENTION DES PRATIQUES DE CONTRÔLE D'IDENTITÉ DISCRIMINATOIRES ET/OU  ABUSIVES
PRÉVENTION DES PRATIQUES DE CONTRÔLE D'IDENTITÉ DISCRIMINATOIRES ET/OU ABUSIVES

Copie de certains instructions correctionnelles
Copie de certains instructions correctionnelles

Technologies – L'observatoire des polices
Technologies – L'observatoire des polices

Contrôles d'identité : Est-ce l'angélisme qui sonne ? – POLICEtcetera
Contrôles d'identité : Est-ce l'angélisme qui sonne ? – POLICEtcetera

Contrôles de police abusifs en France | HRW
Contrôles de police abusifs en France | HRW

Contrôle de sécurité : fouille corporelle, vérification d'un sac, du  véhicule… – Anti-K
Contrôle de sécurité : fouille corporelle, vérification d'un sac, du véhicule… – Anti-K

Juillet 2017 Rapport sur la situation des droits de l'homme en Haïti 1er  juillet 2015 – 31 décembre 2016
Juillet 2017 Rapport sur la situation des droits de l'homme en Haïti 1er juillet 2015 – 31 décembre 2016

Copie de l'instruction 2 1 l 0 9 « Fouille des personnes incarcérées, des  lieux et des véhicules » modifiée le 15 mars 2
Copie de l'instruction 2 1 l 0 9 « Fouille des personnes incarcérées, des lieux et des véhicules » modifiée le 15 mars 2

POINT DROIT • L'inspection visuelle, la fouille des bagages, de vos sacs ou  de vos poches ... On fait le Point :
POINT DROIT • L'inspection visuelle, la fouille des bagages, de vos sacs ou de vos poches ... On fait le Point :

Procédure pénale | Cairn.info
Procédure pénale | Cairn.info

Contrôle de sécurité : fouille corporelle, vérification d'un sac, du  véhicule… – Anti-K
Contrôle de sécurité : fouille corporelle, vérification d'un sac, du véhicule… – Anti-K

Guide Insecurite - CALAMEO Downloader
Guide Insecurite - CALAMEO Downloader

Chapitre 1. La poursuite | Cairn.info
Chapitre 1. La poursuite | Cairn.info

Maître MALLEM - Avocat - Partie 4
Maître MALLEM - Avocat - Partie 4

Vos papiers et la police: vos droits - Droit de Parole : Droit de Parole
Vos papiers et la police: vos droits - Droit de Parole : Droit de Parole

POINT DROIT • L'inspection visuelle, la fouille des bagages, de vos sacs ou  de vos poches ... On fait le Point :
POINT DROIT • L'inspection visuelle, la fouille des bagages, de vos sacs ou de vos poches ... On fait le Point :

Voix d'Exils | Migrations et Societes | La Voix des Migrants
Voix d'Exils | Migrations et Societes | La Voix des Migrants

Copie de l'instruction 2 1 l 0 9 « Fouille des personnes incarcérées, des  lieux et des véhicules » modifiée le 15 mars 2
Copie de l'instruction 2 1 l 0 9 « Fouille des personnes incarcérées, des lieux et des véhicules » modifiée le 15 mars 2

Fouilles lors d'un contrôle d'identité : exigence d'indices objectifs -  Enquête | Dalloz Actualité
Fouilles lors d'un contrôle d'identité : exigence d'indices objectifs - Enquête | Dalloz Actualité